4. Les comptes de tiers


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Classe 4 : Les comptes de tiers

Les tiers sont toutes les personnes physiques ou morales qui sont en relation avec le Comité d'entreprise, ce dernier ayant lui-même une personnalité juridique indépendante de celle de l'entreprise.

Cette classe ne sera utilisée que par les comités d'une certaine importance et qui s'informatisent.


      40 Fournisseurs

Il est utile de donner à chaque fournisseur un numéro du plan comptable. Cela permet de mieux suivre dans une comptabilité informatisée le paiement des factures et des avoirs.

Une habitude pratique consiste à donner après le radical 40 un numéro aux fournisseurs selon l'ordre alphabétique. Les fournisseurs dont la raison sociale commencera par un A seront enregistrés dans l'ordre à partir du radical 4011. Ceux dont la raison sociale commence par un P sous le radical 40116.


      41 Les usagers et ayants-droit (les salariés de l'entreprise et leur famille)

      411_Entreprise

      Sous ce sompte sont enregistrés :
              4111_Subvention de fonctionnement
              4112_Subvention des oeuvres sociale

      412_Ayants-droit

Sous cette rubrique, chaque ayant-droit peut avoir son propre compte. Cela est possible dans une comptabilité informatisée. Il est ainsi possible de connaître pour un salarié le montant des consommations auprès du Comité d'entrerprise et les aides dont il a bénéficié, etc.

                    4121_Salarié X
                    4121_Salarié Y  


      42 Les rémunérations dues au personnel

      Si le comité a des salariés bien évidemment


      43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux



      44 État et autres collectivités publiques



      45 Comptes courants

Un élu peut demander une avance sur frais pour aller visiter une centre de jeune ou assister à une réunion du comité central d'entreprise (CCE). Avant qu'il ne présente sa note de frais, la sortie financière sera enregistrée sur ce compte.

Le comité d'établissement peut également ouvrir un compte pour le CCE ou le comité inter entreprise (CIE).

451 Comité Central d'Entreprise

455 Comité inter-entreprises




      46 Débiteurs et créditeurs divers

      468_Charges et produits à recevoir

En fin d'année, le Comité d'Entreprise peut aussi avoir besoin d'enregistrer des :

4686 Charges à payer sur l'exercice suivant,

4687 Produits à recevoir au cours de l'exercice suivant.

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Plan
1. Les comptes de capitaux

2. Les comptes des immobilisations

3. Les comptes de stocks

4. Les comptes de tiers

5. Les comptes financiers

6. Les comptes de charges

7. Les comptes de produits

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